Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.chantercestlancerdesballes.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Claude Fèvre (Toulouse)
Créateur : Claude Fèvre
Responsable publication : Claude Fèvre – claude@chantercestlancerdesballes.fr
Webmaster : centifoliae – contact@centifoliae.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.chantercestlancerdesballes.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Elles s’imposent néanmoins à tous les utilisateurs du site www.chantercestlancerdesballes.fr, qui sont donc invités à les consulter de manière régulière afin d’en prendre connaissance.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Claude Fèvre (ou son webmaster) qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Description des services fournis

Le site www.chantercestlancerdesballes.fr a pour objet de partager avec les internautes les émotions, coups de cœur et rencontres de Claude Fèvre dans le domaine de la Chanson par le biais de chroniques et d’articles.

Claude Fèvre s’efforce de fournir sur le site www.chantercestlancerdesballes.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes ces informations sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.chantercestlancerdesballes.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Claude Fèvre est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les textes accessibles sur le site (en dehors des citations, clairement spécifiées), ainsi que sur les images créditées en son nom. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Claude Fèvre.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

Le site utilise des photographies et vidéos provenant de sources diverses : Claude Fèvre s’efforce à chaque fois d’en mentionner les crédits. Sauf mentions contraires, les photographies, images, vidéos illustrant les articles appartiennent à leur propriétaire (cf. la mention « crédit »), merci de respecter leur droit d’auteur. Les photographies ne peuvent pas être modifiées à des fins commerciales ou publicitaires, ni copiées ou reproduites sous quelque forme que ce soit sans l’autorisation préalable du photographe.

Limitations de responsabilité

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site www.chantercestlancerdesballes.fr ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Claude Fèvre ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.chantercestlancerdesballes.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Claude Fèvre ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.chantercestlancerdesballes.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact, ou de laisser des commentaires sous les articles) sont à la disposition des utilisateurs. Claude Fèvre se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Claude Fèvre se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.chantercestlancerdesballes.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause, Claude Fèvre ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.chantercestlancerdesballes.fr (la gestion des commentaires et l’envoi de la Lettre du mois). L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.chantercestlancerdesballes.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.chantercestlancerdesballes.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de www.chantercestlancerdesballes.fr et de ses droits permettrait la transmission desdites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site www.chantercestlancerdesballes.fr.

Le site www.chantercestlancerdesballes.fr est conforme aux dispositions de la délibération de la CNIL n° 2005-284 du 22 novembre 2005 décidant de la dispense de déclaration des sites Web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en œuvre par des particuliers dans le cadre d’une activité exclusivement personnelle (dispense n° 6). Claude Fèvre s’engage à sécuriser vos informations et à les garder strictement confidentielles. Les données collectées ne sont pas cédées à des tiers ni à titre gratuit ni à titre onéreux.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, veuillez adresser votre demande par courrier électronique à l’adresse : claude@chanterc’estlancerdesballes.fr.

Liens hypertextes et cookies

Le site www.chantercestlancerdesballes.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Claude Fèvre. Cependant, Claude Fèvre n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Le site utilise différents cookies pour améliorer son interactivité et ses services : des cookies internes, nécessaires pour fonctionner de manière optimale, des cookies de mesure d’audience (voir ci-dessous) et des cookies tiers destinés à améliorer l’interactivité du site (boutons de partage, vidéos…). Lors de votre première visite sur www.chantercestlancerdesballes.fr, un bandeau vous informe de la présence de ces cookies et vous invite à indiquer votre choix. Ils ne sont déposés que si vous les acceptez ou que vous poursuivez votre navigation sur le site en visitant une seconde page de www.chantercestlancerdesballes.fr. Vous pouvez à tout moment vous informer et paramétrer vos cookies pour les accepter ou les refuser en vous rendant le bandeau présent en bas à droite de chaque page du site.

Le site www.chantercestlancerdesballes.fr utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet.

Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives
par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

  • Sous Internet Explorer : Menu Options Internet > onglet Confidentialité > bouton Avancé > Paramètres de confidentialité avancés > Cochez ensuite la case Ignorer la gestion automatique des cookies,  puis sélectionner Refuser dans la colonne Cookies tierces parties.
  • Sous Chrome : Menu > Paramètres > Afficher les paramètres avancés > Paramètres de contenu > cocher la case Bloquer les cookies et les données de sites tiers.
  • Sous Firefox Menu > Options > onglet Vie privée > Règles de conservation > Utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique > décocher la case Accepter les cookies tiers.
  • Sous Safari : Menu > Réglages généraux de Safari > Sécurité > il est alors possible d’accepter, de refuser, de visualiser les cookies déposés.
  • Sous Opéra : Menu > Préférences > Avancé > Cookies > choisir d’accepter globalement les cookies, seulement ceux du site visité ou de les refuser.